1. Identification Statutaire de l'Éditeur
Éditeur du Site
Raison Sociale : CERCLE D'ART CONTEMPORAIN DU CAILAR
Forme Juridique : Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 à but non lucratif et d'intérêt général.
Identifiant RNA : W302004862
Numéro SIREN : 414 755 157
Siège Social : Maison Mathieu, 9 Boulevard Baroncelli, 30740 Le Cailar, France
Téléphone : +33 3 27 72 98 59
Courriel de Contact : ritg69271@gmail.com
Directeur de la Publication : Mme Hélène Mathieu, Présidente de l'association.
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2. Objet du Site et Absence de Caractère Commercial
Le présent site web a pour objet exclusif la diffusion d'informations institutionnelles, culturelles et éducatives relatives aux activités d'intérêt général du Cercle d'Art Contemporain du Cailar. L'association n'exerce aucune activité commerciale, n'effectue aucune vente en ligne, n'édite aucun catalogue marchand et ne perçoit aucun dividende.
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3. Propriété Intellectuelle et Droit d'Auteur
L'ensemble des éléments figurant sur le présent site (textes, visuels, photographies des œuvres présentées au Cailar, chartes graphiques, livrets pédagogiques, logos) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et par les conventions internationales relatives aux droits d'auteur.
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